porte cassée assurance

Ne soyez pas désemparés devant une fenêtre cassée ! La casse de votre porte n'est donc pas couverte par votre contrat. Il se peut que celle-ci couvre les dégâts, cependant, ce n'est pas le cas de toutes les formules ni de tous les assureurs. La souscription aux assurances est un bon moyen de vous faire rembourser en cas de sinistre dans votre logement. La porte du garage que je loue a été fracturée et endommagée cette semaine. Ma fille s'est cassée une dent à la maison en se heurtant à une porte que sa soeur avait fermée devant elle. Lorsque vous mettrez en concurrence les 2 ou 3 meilleures propositions, portez notamment votre attention aux éléments suivants : Le coût de la complémentaire (différentes formules sont en général proposées), Les garanties incluses, c'est-à-dire les sinistres couverts et les prestations prévues, Les plafonds des garanties, Les franchises éventuelles. Assurances: Locataire ou propriétaire, qui paie en cas de dégât des eaux? Assurance vol, perte de clés : se faire rembourser avec sa carte bleue. Trouvons un artisan dans votre ville. ASSURANCES Notre expert vient en aide à un propriétaire qui cherche à savoir qui doit prendre en charge la réparation d'une porte... Vous êtes perdu dans la jungle des assurances et des mutuelles? Ne désespérez pas, nous avons peut-être une solution. J'imagine que je vais en avoir pour un petit paquet . C'est le cas lorsque les secours forcent l'accès à un logement (porte ou fenêtre) car son occupant est injoignable et que son état de santé ou de sécurité est inquiétant. À la Macif, l'Assurance Habitation Résidence Principale prévoit - pour les biens immobiliers assurés - la prise en charge (2) du bris accidentel des : vitres ou des glaces incorporées ou scellées aux bâtiments, celles des portes et . Ces garanties ont été intégrées dans les contrats d'assurance, à la suite d'abus répétés par certains serruriers peu scrupuleux (tarifs exorbitants). Il est également nécessaire de contacter votre assurance multirisque habitation qui, selon les clauses du contrat, pourrait prendre en charge les réparations. Ainsi, dans le cas de la porte de garage, si celle-ci est très endommagée, à tel point que l'accès au public y est facile et que la sécurité des biens qui s'y trouvent s'en trouve menacée, c'est au propriétaire de la réparer. Certes, la garantie « bris de glace » est souvent incluse dans les contrats d'assurance habitation, mais ce n'est pas systématique.De plus, même si vous bénéficiez d'une assurance pour fenêtre cassée, cette couverture peut être plus ou moins étendue.. Commencez donc par consulter votre contrat d . 13ï ÓõíÝäñéï Öáñìáêåõôéêïý Management ôçò Å.Å.Öá.Ì. Merci de votre aide . Une assurance habitation PNO peut coûter deux fois moins chère qu'une assurance multirisque habitation selon les assureurs et propose une protection comparable à cette dernière. En cas de bris de glace d'une fenêtre ou de vitre cassée, l'assurance habitation pourra vous indemniser si la garantie est prévue au contrat. Si vous avez la vitre de votre baie vitrée ou celle de votre baie coulissante qui s’est brisée par exemple, vous pouvez faire jouer votre assurance pour la réparation. Pour espérer être remboursé dans le cadre de votre assistance dépannage, vous devrez respecter quelques conditions : Faire appel à un serrurier agréé par votre compagnie d'assurance si votre contrat . Elles sont généralement onéreuses et nécessitent l'intervention d'un professionnel. Perfectil TV SPOT: "O ôÝëåéïò åáõôüò óïõ! Quoi qu'il en soit, la couverture de base de la garantie . En effet, en cas de vol dans votre habitation commis avec vos clés volées ou perdues, la garantie « vol par usage de fausse clés« , présente dans tous les contrats MRH, peut . Votre assurance couvre-t-elle le remplacement de vitre après le passage des pompiers ? Selon la loi, la partie privative est celle dont vous êtes seul propriétaire et avez l’usage exclusif. Logiquement, vous n'allez pas attendre l'aval de votre compagnie d'assurance pour faire ouvrir votre porte et pouvoir rentrer dans votre domicile. Une porte claquée, une serrure cassée, des clés volées ou perdues, une fuite d'eau … Ce type d'incident désagréable est susceptible d'arriver à chacun d'entre nous, et dans les situations où l'on s'y attend le moins. Trouvé à l'intérieur – Page 77Au cas où une police d'assurance sur la vie porte que l'assurance est de nul effet si l'assuré perd la vie par ... en sorte que la Cour de cassation n'est pas en mesure d'exercer son contrôle , et que la décision doit être cassée . Ainsi, s'il s'agit de la vitre cassée d'une porte ou d'une fenêtre, l'assurance aide à régler les frais de réparations. En cas de bris de glace d'une fenêtre ou de vitre cassée, l'assurance habitation pourra vous indemniser si la garantie est prévue au contrat. Votre email ne sera jamais utilisé pour autre chose que vous contacter, pas de publicité. A voir également: Porte cassée locataire; Porte cassée hlm - Meilleures réponses . Qui paiera la porte cassée par la police ? En premier lieu, pensez toujours à contacter votre assureur lorsque vous réalisez qu'une vitre est cassée. Idéalement, envoyez votre déclaration de casse, de vol ou d'oxydation dans les 2 jours. Comment s'y prendre . Le 30 mai 2009 à 07h00. La garantie « Bris de glace » est généralement incluse dans votre assurance habitation. Quelle est la procédure à suivre? 'Áìåóç, Ýãêõñç êáé ðïéïôéêÞ åíçìÝñùóç ãéá ôï öÜñìáêï êáé ôçí õãåßá. Cependant, cette option n’est pas automatique. Mots-clefs :assurance, bleue, carte, cles . Celui-ci nous certifie que le constructeur doit . Le 10/01/2020 à 13h37 Env. Trouvé à l'intérieur – Page 97... aurait constaté qu'une des ailes de l'hélice aurait été cassée ; que les vis de coussinet d'étambot et de presse ... l'assurance faite pour le steamer Patrie , porte que les assureurs sont « francs d'avaries particulières sur ... Elle a refusé mes demandes sous prétexte que sa porte n'a pas subit d'effraction pour cambriolage, que la franchise de son assurance est de 500 euros donc elle n'a pas les moyens et elle ne m'a rien donné par écrit pour déclarer tout ca. j'ai . La serrure non plus d'ailleurs, puisqu'un morceau de clé est déjà à l'intérieur, vous empêchant d'introduire un éventuel double des clés.Résultat, vous êtes coincé devant votre porte sans pouvoir entrer . J'ai cassé la vitre de ma porte d'entrée, la MAAF, a pris en charge par l'assurance civil le prix de la réparation moins ma franchise. Porte fracturée, fenêtre cassée, appartement inondé… Lorsque les secours et les pompiers interviennent pour une urgence, ils peuvent générer des dommages collatéraux, que le sinistre ait eu lieu chez vous ou chez vos voisins. Trouvé à l'intérieur – Page 114Cette décision a été cassée : « Attendu, porte l'arrêt de cassation, que la faculté accordée à la compagnie d'assurance dans le cas de non-paiement de la prime de résilier à son gré la police ou d'en exiger le maintien, ... Entre les frais de déplacement et la prestation d'ouverture de la porte, l'intervention d'un serrurier coûte chère. La porte du foyer s'ouvre avec un système de verrouillage qui est cassé et je n'arrive pas à démonter cette poignée pour la changer , ce qui semble possible puisque j'ai trouvé les pièces de rechanges sur internet. Même chose pour des éléments comme les fenêtres de toit et les vitres de la véranda. Un réveil en sursaut pour Christiane Sallé, une habitante de Choisy-le-Roi. En cas de perte de vos clés, votre assurance habitation Macif vous propose des garanties adaptées à vos besoins. Mais si votre porte est fracturée ou vos murs ravagés, quelles sont vos options ? A défaut, cela sera retiré de votre caution. Mais ce n'est pas forcément la bonne stratégie, car dans . Mon assurance refuse de couvrir les frais de remplacement de la porte, de même que l'assurance propriétaire non-occupant de mon bailleur, en raison de l'absence de sinistre. Donc l'assurance civil couvre aussi les dommages fait sur le logement par le propriétaire de celui ci, il faut cependant voir avec le type de contrat /assurance souscrite. Face à l'urgence, j'ai appelé mon assurance, la MAIF, persuadé que le dommage serait à la charge du propriétaire. De mon côté, j’aurais eu du mal à contacter l’assurance de ma locataire puisque bien qu’elle me promette qu’elle est assurée, elle refuse de me fournir une attestation, ce qui me pousse à conclure qu’elle ne l’est pas. Alors, dans ce cas très précis, qui doit régler les réparations? Cas de la porte de garage. Quelle que soit l’assurance concernée, elle ne peut rembourser les réparations que si le sinistre est couvert par le contrat. Il faut aussi souligner que si l’assurance constate que le préjudice subi n’est pas accidentel ou est lié à la vétusté de la baie vitrée, cette dernière ne couvrira pas les frais de réparation. Votre clé s'est cassée dans la serrure, vous avez perdu vos clés… Plusieurs situations peuvent vous amener à faire appel à un serrurier pour un dépannage d'urgence. Dit autrement, on ne peut à la fois être responsable et victime. Trouvé à l'intérieur – Page 15Assurance . Sûreté qu'on donne , moyennant certaine somme , de tous les effets qu'on expose sur mer : v . Assureur . I. 207 . ... Se dit aussi du fil de fer dont on se fert pour faire tenir la faïance qui a été cassée : v . Trouvé à l'intérieur – Page 204346 , C. comm . , et 1184 , C. Nap . , ne peuvent porter , mais de celles ou de simple administration , recevoir d'application et autoriser la résolution du ou que le Gouvernement imposerait formellement . contrat d'assurance . Il y a quelques semaines, . Ainsi, s’il s’agit de la vitre cassée d’une porte ou d’une fenêtre, l’assurance aide à régler les frais de réparations. L'état des lieux d'entrée mentionne une porte neuve (elle a été la première à l'utilisée). Vandalisme : serrure porte cassée . En tant que locataire, dois-je prendre en charge les frais de réparation ? Mon assurance propriétaire non occupant me dit ne pas prendre en charge ce genre de sinistre. et ensuite je suis allée porter plainte contre lui (il reconnaît être le responsable de la chose, en plus j'ai quatre témoins); Je me pose la question suivante: Est-ce que mon assurance va me rembourser immédiatement la . Selon les assureurs, mais surtout des niveaux de garantie pour lesquels vous optez, d'autres éléments peuvent être couverts par celle-ci. Davantage de détails et d'explications dans les prochaines lignes. Pour indemniser une porte cassée, l'assurance doit comporter une garantie «vandalisme» ou «tous risques immobiliers». Cette recommandation est particulièrement importante lorsque vous décidez de souscrire à un contrat d’entrée de gamme. Si le montant des réparations n’est pas trop important, la maison d’assurance n’exigera de votre part qu’un devis provenant d’un vitrier agréé. Certaines assurances de copropriété couvrent également les parties privatives. Encadrement de la porte cassé. Trouvé à l'intérieurOuvrant la porte, elle fit la grimace quand elle découvrit la scène qui s'offrait à elle, tandis que Bonnie, ... La colonne s'était cassée en deux, et sa partie supérieure était tombée sur le capot du pick-up : tout un coin du portique ... » Vous avez des questions en matière d’assurance et de mutuelle? Déposez-les dans les commentaires ci-dessous ou via contribution@20minutes.fr. Maryse, Voici une question régulièrement posée, qui suscite le doute autant chez le propriétaire que chez le locataire. Avec l'option renfort immobilier et services étendus de la formule 3, l'assurance habitation MMA peut prendre en charge le dépannage . Elles peuvent couvrir les . Bris de fenêtre et assurance habitation : est-on systématiquement couvert ? Ce genre de pièce est normalement garantie 10 ans. C'était le 7 avril, à 6 heures. S'abonner. Trouvé à l'intérieur – Page 269Cette décision a été de l'agent d'aller recouvrer la prime chez cassée : « Attendu , porte l'arrêt de cassation ... ci à la compagnie comme une renon- d'assurance dans le cas de non - paiement de ciation à la clause pénale attachée au ... 3. abonnés. Trouvé à l'intérieurLa porte étant cassée par sa faute, il avait jeté au sol trois billets de 100 dollars pour payer la réparation. ... Ce serait tellement plus simple avec son numéro d'assurance sociale, pensait X qui se refusait de laisser la moindre ... Bris de glace : des dégâts pas toujours couverts. 10 message Maine Et Loire. Notre lettre type de déclaration à l'assurance d'un objet cassé - téléphone portable . Trouvé à l'intérieur – Page 15Assurance . Sûreté qu'on donne , moyennant certaine somme , de tous les effets qu'on expose sur mer : v . Assureur . I. 207 . ... Se dit aussi du fil de fer dont on se sert pour faire tenir la faïance qui a été cassée : v . Mon assurance de PNO m'indique que pour moins de 1600 € ,c 'est l'assurance du locataire qui intervient et que mon assurance n'interviendra pas. Il vous appartient de le vérifier. une clé cassée ou coincée dans la serrure ; ou simplement une porte claquée (les clés oubliées à l'intérieur). Les pièces justificatives doivent décrire le sinistre ainsi que les circonstances de sa survenue. Clé perdue, laissée à l'intérieur du logement ou cassée dans la serrure ? Cette dernière est précisée dans le contrat d’assurance et peut soit se faire par téléphone ou par courrier. Trouvé à l'intérieurElle arrange ses cheveux en bataille avec assurance. Je colle mon oreille contre la porte tout en enfilant mon pantalon et mes chaussettes comme je peux. Le grand dadais, avec une tête de ... Vaut mieux ça qu'une jambe cassée... Hé, hé. Trouvé à l'intérieur – Page 75sûr , au bout du porte - manteau . Quand on lui offrit le premier ... Devant tant de conviction proclamée avec tant d'assurance , il arrivait que sa mère elle - même hésitât sur sa date de naissance . Bref , son âge resta donc aussi ... Ce service peut cependant se révéler très onéreux et ne sera pas forcément couvert par votre assurance habitation. Mais dans cas, vous ne disposez pas d’assurance propriétaire non occupant, devenue inutile. Assurance perte de clé : les garanties Macif. Óôçí ðåñßðôùóç ðïõ äåí ãíùñßæåôå ôï ãåíéêü êùäéêü åéóüäïõ, ðáñáêáëïýìå åðéêïéíùíÞóôå ìáæß ìáò óôï 210 2829552. Tout dépend donc du statut commun ou privatif de la porte endommagée: Comment savoir si la porte endommagée est une partie commune ou privative? Merci beaucoup . Merci de m'apporter votre réponse à celà car on se demande pourquoi on à une assurance. 2 bis, avenue du nord, 93360 Neuilly Plaisance, à hauteur de 100€, voir les conditions avec votre technicien. Si vous constatez que votre porte d'entrée a été fracturée, appelez la police dans un premier temps et déposez une plainte. Arthur6435 Auteur du sujet. De . Vitre Cassée : comment obtenir un remboursement de votre assurance ? Trouvé à l'intérieur – Page 145C'est elle qui me guettait à toutes les portes . Elle voulait que je me casse une jambe dans le jardin ... Comment douter de l'importance , tout imaginaire soitelle , que Colette accorde presque spontanément à cet élément du corps ... Et la perte de nombreuses années que votre maison. La copropriété n’a pas à intervenir. Vitre cassée : qui paie ? Garantie de l'assurance habitation clés : perte, vol ou casse dans la serrure. Trouvé à l'intérieur – Page 254Veut aussi le saint concile que dans cette assurance et sauf - conduit soient comprises et contenues , et tenues ... de quoi le bénéfice de cette foi « blique et assurance à eux accordée , pourrait être annulée ou cassée , - il veut et ... de trois maisons. L'assurance habitation couvre les frais d'intervention d'un serrurier pour le changement d'une serrure qui aurait été fracturée, ou le remplacement d'une porte endommagée par une effraction causée par un tiers (cambrioleur). Il faut donc prendre le temps de lire correctement les clauses du contrat et comparer les différentes offres. La prise en charge d'un problème relatif aux clés (perte, vol ou casse dans la serrure) est généralement prise en charge par la garantie dépannage d'urgence à domicile de l'assurance habitation, qui s'avère être souvent facultative.Dans tous les cas, vous pouvez appeler votre assureur avant de . Chiffrer mon projet . Vos frais de serrurerie seront alors pris en charge qu'il s'agisse d'une porte claquée, d'une clé perdue, cassée dans la serrure ou d'une serrure abîmée. Vitres de voiture cassées, que faire ? Voyons ensemble ce que l'assurance habitation peut prendre en charge après l'intervention des pompiers ou des . C'est une question récurrente car réglable au cas par cas. Peugeot ne reconnaît pas la récurrence de ce problème. Si le coût d'une assurance PNO revient moins cher au propriétaire, c'est en partie parce que le logement est souvent déjà assuré (par l'assurance du locataire ou celle de la copropriété). Áðïôåëåß ôïí åðßóçìï ðñåóâåõôÞ ôïõ almora PLUS® SPORT, ÅðéêáéñïðïéçìÝíïò ÊáôÜëïãïò ôùí ðñïúüíôùí ðïõ Ý÷ïõí êïéíïðïéçèåß óôï Ìçôñþï É/Ð, Êáé èÝôåé ôï åëëçíéêü ïéêïóýóôçìá êáéíïôïìßáò óôï åðßêåíôñï, Ôï ìÞíõìá ôçò öåôéíÞò åêóôñáôåßáò ãéá ôç íüóï, ÎåêéíÜ ï 5ïò êýêëïò ôçò åêóôñáôåßáò óå óõíåñãáóßá ìå ôï öùíçôéêü óýíïëï «Chürås», Ãéá íá ðáñÝ÷ïõí êëéíéêÞ åîÝôáóç êáé óõíôáãïãñÜöçóç, Óôï ðëáßóéï ôçò åêóôñáôåßáò åíçìÝñùóçò ãéá ôçí ïóôåïðüñùóç «ÃåñÜ ÏóôÜ», ÊáôÝ÷åé ôï 33% áõôþí êáé ôéò ðïõëÜåé Ýíáíôé 20,7 äéó. En effet, l’assurance habitation dispose à quelques exceptions près de la prise en charge de bris de glace. ÅÜí áíÞêåôå óôçí êáôçãïñßá áõôÞ, ðáñáêáëïýìå åéóÜãåôå ôï ãåíéêü êùäéêü åéóüäïõ: ÊáëùóÞëèáôå óôï åéäçóåïãñáöéêü site ôïõ Öáñìáêåõôéêïý Êüóìïõ. Découvrez Leocare, la 1ère néo-assurance auto, moto, habitation smartphone en ligne simple et flexible. Trouvé à l'intérieur – Page 1347 , titre des assurances , pag . 108 , s'élève contre cette juris$ 5 . prudence . « Il n'y a pas apparence , dit - il , qu'elle soit adoptée ailleurs , ne véniensa de , fût - ce qu'à cause qu'elle pourrait porter au crime , c'est - à ... La rédaction de 20Minutes a choisi de solliciter pour vous Arnaud Giraudon, expert en assurance et président de Acommeassure.com, comparateur conseil en assurances. Envoyez votre déclaration par courrier recommandé avec accusé de réception. Chaque semaine, v. ous lui posez vos questions. N'oubliez pas non plus d'en informer votre bailleur ou le mandataire chargé de la gestion. Ces faits sont sanctionnés par la loi en fonction de leurs . Le cambriolage, ou sa tentative, doit être attesté par une preuve; c'est pourquoi il vous faudra déposer une plainte (sous 24h) et fournir une copie de celle-ci . Il reviendra au bailleur, soit au propriétaire de l'appartement d'assumer le prix des réparations de sa propre poche. Trouvé à l'intérieur – Page 266... Laval à fond sur sa mobylette, maîtrisant sa conduite dans chaque virage, elle avait pris en main sa nouvelle vie avec détermination et assurance. ... P'tit Jo, resté sur le pas de la porte, s'approcha et enlaça à son tour Delphine. Vous avez cliqué sur la bonne porte : Choix -Performance -Service. Par contre, dans le cas où l’assureur jugera que le montant est trop élevé, ce dernier n’hésitera pas à mandater un expert avant tout remboursement. Est-il possible de faire marcher la garantie décennale ou dommage ouvrage pour faire remplacer la porte. Et le jeudi, il répond à l’une d’entre-elles. Ils ne prennent notamment pas en compte une connaissance exhaustive du contexte de la question posée. Notre expert vient en aide à un propriétaire qui cherche à savoir qui doit prendre en charge la réparation d'une porte... Vous êtes perdu dans la jungle des assurances et des mutuelles? Ne désespérez pas, nous avons peut-être une solution. Pour ce qui est donc des vitres comme celles d'un . Trouvé à l'intérieur – Page 49l'assurances : certaines assurances sont obligatoires : assurance scolaire , assurance pour les véhicules motorisés ( auto ... savon ... surtout ne pas oublier les petites réparations : casserole trouée , porte de placard cassée . Trouvé à l'intérieurIl avait recueilli cette douce assurance de la bouche même de ses protecteurs. Aussi courait-il légèrement vers la gare ... Il fit un pas vers la porte de la boutique pour prendre des renseignements, mais un certain embarras le retint. Trouvé à l'intérieur – Page 162Clémence a une cheville cassée , je crois , je ne sais pas . ... Benoît porte sa fée sur son cour . ... Avez - vous la carte d'assurance - maladie de votre fille ? demande une réceptionniste avec beaucoup de gentillesse , en s'adressant ... Trouvé à l'intérieurSi les portes des chambres avaient été fermées et que le climatiseur ronflait avec constance, l'assassin avait peut-être eu l'assurance que personne parmi la famille Bonnett ne l'entendrait. Pourtant, il semblait improbable que le tueur ... Vous devriez porter des gants lors de la manipulation de la vitre cassée. Trouvé à l'intérieur – Page 214Fort bien , ” reprit encore la reine ; - mais quelle assurance me donnez - vous que vous n'abupenezia point de cette grâce ... vit un petit chien qui avait la patte cassée , et qui , d'un air pitieux , allait de porte en porte sur trois ... Il est vrai que pour l'instant il s'agit d'un ajout de composite mais qui finira probablement par le remplacement . Si les dommages subis ne peuvent être reliés à aucune des garanties figurant sur votre contrat MRH, ce sera au bailleur (ou propriétaire) de l'appartement de s'acquitter des travaux, à part bien entendu si la responsabilité Selon un des copropriétaires qui dit avoir «reconnu» la personne qui a cassé la porte. Trouvé à l'intérieur – Page 52Ceci pourrait constituer une assurance pour les responsables , et un constat d'échec pour leurs adversaires . ... Après tout , les statistiques sont là pour montrer que l'Eglise catholique ne se porte pas si mal que ça , et que , mis à ... En clair, nous ne savons pas ouvrir nos portes. À la Macif, l'Assurance Habitation Résidence Principale prévoit - pour les biens immobiliers assurés - la prise en charge (2) du bris accidentel des : vitres ou des glaces incorporées ou scellées aux bâtiments, celles des portes et . Que prend en charge l'assurance habitation ? Vitre cassée et assurance. La porte à ce jour et toujours cassée, cela fait bientôt 1 an. Re: Porte cassée par les pompiers, qui paye ? Assistance, prise en charge des frais de déplacement ou encore remboursement du serrurier : découvrez les avantages offerts par votre assurance habitation (1). Certains contrats de ce type pourraient ne même pas couvrir les frais liés à la réparation de votre baie vitrée ou coulissante cassée. Le premier réflexe est d'appeler un plombier ou un serrurier pour un dépannage en urgence. Celui-ci. Si vous avez cassé involontairement un objet dans un magasin, la loi vous oblige à réparer le dommage causé au commerçant. Plus onéreuses, elles ne sont pas toujours incluses dans les assurances de copropriété. Mon bailleur essaye de négocier le partage des frais de réparation entre lui et moi, au prétexte que l'appareil s'est déclenché suite à un problème de piles mais j'estime que ma responsabilité n'est pas engagée . En cas d'impossibilité d'ouvrir la porte de la maison ou de l'appartement suite à perte, casse, . Retirer les vis qui maintiennent la vitre en place sur la porte de votre cheminée, puis dévisser les vis de fixation de la vitre à remplacer; Si le vitre à remplacer est cassé, veillez à ne pas laisser des petits morceaux de verre dans le cadre de porte. et les circonstances (perte, vol, casse ou oubli des clés à l'intérieur ? Comment bénéficier d’un remboursement de votre assurance pour une vitre cassée . Se faire rembourser les frais de réparation d'un rétroviseur cassé ou vandalisé n'est pas facile surtout sans coupable pris sur le fait. LES DERNIERES DEMANDES 26/11/2019 Actualité Juridique Samatan. Bien que votre assurance prenne en charge certaines dépenses de dépannage, quelques éléments concernant les limites de cette indemnisation sont à savoir .

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